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ROSE

Active
Siren440 223 758Société civile30360 CRUVIERS-LASCOURSCréée le 22 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
305 k€
Effectif
Non publié

ROSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 2001, identifiée par le SIREN 440 223 758. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chateau Village de Lascours, 30360 Cruviers-Lascours. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PIERRE-YVES BALLIF en qualité de autre.

Fiche d'identité de ROSE

Dénomination
ROSE
SIREN
440 223 758
SIRET (siège)
440 223 758 00028
N° TVA intracommunautaire
FR87440223758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 223 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
304 890 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 novembre 2001
Siège social
LE CHATEAU VILLAGE DE LASCOURS, 30360, CRUVIERS-LASCOURS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROSE

La propriété, l'administration et l'exploitatoin directe ou indirecte de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourra devenir propriétaire.

Finances de ROSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSE

PB

PIERRE-YVES BALLIF

Autre

Depuis la création (22 novembre 2001) · 24 ans

SG

SOPHIE GROSS

Autre

Depuis la création (22 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de ROSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30360 CRUVIERS-LASCOURSSiègeActif

    440 223 758 00028 · ouvert le 08 septembre 2015 · NAF 6820B

  • 85330 NOIRMOUTIER-EN-L'ILEFermé

    440 223 758 00010 · ouvert le 22 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de ROSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2001

Questions fréquentes sur ROSE

Quel est le numéro SIREN de ROSE ?

Le numéro SIREN de ROSE est 440 223 758. Le SIRET de son siège social est 440 223 758 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87440223758.

Qui dirige ROSE ?

ROSE est dirigée par PIERRE-YVES BALLIF, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSE ?

Le siège social de ROSE est situé Le Chateau Village de Lascours, 30360 Cruviers-Lascours.

ROSE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSE.

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