CheckersProcédures

SCI CARAMEL

Active
Siren799 428 388SCI30360 CRUVIERS-LASCOURSCréée le 03 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CARAMEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 2014, identifiée par le SIREN 799 428 388. Son siège social est situé Lot les Vignaners Mas de Glaude, 30360 Cruviers-Lascours. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MONIQUE CAPRON en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI CARAMEL

Dénomination
SCI CARAMEL
SIREN
799 428 388
SIRET (siège)
799 428 388 00018
N° TVA intracommunautaire
FR43799428388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 428 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 janvier 2014
Siège social
LOT LES VIGNANERS MAS DE GLAUDE, 30360, CRUVIERS-LASCOURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CARAMEL

L'acquisition ou la location de tous immeubles.

Finances de SCI CARAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CARAMEL

MC

MONIQUE CAPRON

Autre

Depuis la création (03 janvier 2014) · 12 ans

CD

CHRISTIAN DUFFAU

Autre

Depuis la création (03 janvier 2014) · 12 ans

LD

LUDOVIC DUFFAU

Autre

Depuis la création (03 janvier 2014) · 12 ans

DM

DELPHINE MONNIER

Autre

Depuis la création (03 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de SCI CARAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30360 CRUVIERS-LASCOURSSiègeActif

    799 428 388 00018 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CARAMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI CARAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CARAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CARAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CARAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CARAMEL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CARAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CARAMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-01-01

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2014

Questions fréquentes sur SCI CARAMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CARAMEL ?

Le numéro SIREN de SCI CARAMEL est 799 428 388. Le SIRET de son siège social est 799 428 388 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43799428388.

Qui dirige SCI CARAMEL ?

SCI CARAMEL est dirigée par MONIQUE CAPRON, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CARAMEL ?

Le siège social de SCI CARAMEL est situé Lot les Vignaners Mas de Glaude, 30360 Cruviers-Lascours.

SCI CARAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CARAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CARAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CARAMEL.

Entreprises similaires

Même activité à Cruviers-Lascours

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Cruviers-Lascours

Entreprises du même secteur à Cruviers-Lascours

Entreprises à Cruviers-Lascours

Toutes les entreprises à Cruviers-Lascours