ROSELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ROSELLE est une SCI immatriculée le 26 juin 2012 sous le numéro SIREN 752 363 887. Elle est domiciliée 317 Rte de la Croix Blanche, 69510 Rontalon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par KARINE GERARD, gérant.
Fiche d'identité de ROSELLE
INSEE- Dénomination
- ROSELLE
- SIREN
- 752 363 887
- SIRET (siège)
- 752 363 887 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR31752363887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 363 887
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 juin 2012
- Siège social
- 317 RTE DE LA CROIX BLANCHE, 69510, RONTALON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROSELLE
Acquisition, revente, gestion et administration civiles de tous biens et droits immobiliers lui appartenant
Finances de ROSELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSELLE
INSEEÉtablissements de ROSELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69510 RONTALONSiègeActif
752 363 887 00023 · ouvert le 15 juin 2012 · NAF 6820B
- 69510 THURINSFermé
752 363 887 00015 · ouvert le 15 juin 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROSELLE
INPIComptes annuels de ROSELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSELLE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 8
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/05666
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Ch. Cab B
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/00029
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sT AVOLD CIVIL
Décision du 02 avril 2026 · N° 24/00017
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 septembre 1998 · N° 96-16.164
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 novembre 1997 · N° 96-60.256
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juillet 1996 · N° 94-19.305
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 février 1992 · N° 89-14.046
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 janvier 1992 · N° 90-19.776
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSELLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 26 juin 2012
Questions fréquentes sur ROSELLE
Quel est le numéro SIREN de ROSELLE ?
Le numéro SIREN de ROSELLE est 752 363 887. Le SIRET de son siège social est 752 363 887 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31752363887.
Qui dirige ROSELLE ?
ROSELLE est dirigée par KARINE GERARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROSELLE ?
Le siège social de ROSELLE est situé 317 Rte de la Croix Blanche, 69510 Rontalon.
ROSELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSELLE.
Entreprises similaires
Même activité à Rontalon