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ROSSEL DANIEL

Active
Siren307 010 702Entrepreneur individuel30270 SAINT-JEAN-DU-GARDCréée le 01 janvier 1970
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSSEL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1970 sous le numéro SIREN 307 010 702. Son siège social est situé 124 Grand'rue, 30270 Saint-Jean-du-Gard. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSSEL DANIEL

Dénomination
ROSSEL DANIEL
SIREN
307 010 702
SIRET (siège)
307 010 702 00016
N° TVA intracommunautaire
FR46307010702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 307 010 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1970
Siège social
124 GRAND'RUE, 30270, SAINT-JEAN-DU-GARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSEL DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROSSEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSEL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30270 SAINT-JEAN-DU-GARDSiègeActif

    307 010 702 00016 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSSEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1970

Questions fréquentes sur ROSSEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROSSEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROSSEL DANIEL est 307 010 702. Le SIRET de son siège social est 307 010 702 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46307010702.

Où se situe le siège social de ROSSEL DANIEL ?

Le siège social de ROSSEL DANIEL est situé 124 Grand'rue, 30270 Saint-Jean-du-Gard.

ROSSEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSEL DANIEL.

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