ROSSIGNOL GERARD

Active

Siren485 021 679Entrepreneur individuel81440 JONQUIERESCréée le 01 janvier 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 485 021 679, ROSSIGNOL GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Son siège social est situé Ld Fontes Fontes, 81440 Jonquieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL GERARD

INSEE

Dénomination: ROSSIGNOL GERARD
SIREN: 485 021 679
SIRET (siège): 485 021 679 00017
N° TVA intracommunautaire: FR59485021679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 485 021 679
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1990
Siège social: LD FONTES FONTES, 81440, JONQUIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROSSIGNOL GERARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROSSIGNOL GERARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL GERARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL GERARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

81440 JONQUIERESSiègeActif
485 021 679 00017 · ouvert le 25 mai 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ROSSIGNOL GERARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL GERARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL GERARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL GERARD

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL GERARD ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL GERARD est 485 021 679. Le SIRET de son siège social est 485 021 679 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59485021679.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL GERARD ?

Le siège social de ROSSIGNOL GERARD est situé Ld Fontes Fontes, 81440 Jonquieres.