CheckersLiquidations

ROSSIGNOL JACQUES

Active
Siren937 210 417Entrepreneur individuel14110 CONDE-EN-NORMANDIECréée le 01 janvier 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSSIGNOL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1972 sous le numéro SIREN 937 210 417. Son siège social est situé Les Iles, 14110 Conde-en-Normandie. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL JACQUES

Dénomination
ROSSIGNOL JACQUES
SIREN
937 210 417
SIRET (siège)
937 210 417 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30937210417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 937 210 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1972
Siège social
LES ILES, 14110, CONDE-EN-NORMANDIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROSSIGNOL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14110 CONDE-EN-NORMANDIESiègeFermé

    937 210 417 00013 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSSIGNOL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL JACQUES ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL JACQUES est 937 210 417. Le SIRET de son siège social est 937 210 417 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30937210417.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL JACQUES ?

Le siège social de ROSSIGNOL JACQUES est situé Les Iles, 14110 Conde-en-Normandie.

ROSSIGNOL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Conde-en-Normandie

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Conde-en-Normandie

Entreprises du même secteur à Conde-en-Normandie

Entreprises à Conde-en-Normandie

Toutes les entreprises à Conde-en-Normandie