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ROSY SPADY

Active
Siren522 746 627SCI26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCECréée le 28 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 522 746 627, ROSY SPADY est une SCI créée le 28 mai 2010. Elle est domiciliée Qua Dony, 26320 Saint-Marcel-les-Valence. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SEBASTIEN JOLY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ROSY SPADY

Dénomination
ROSY SPADY
SIREN
522 746 627
SIRET (siège)
522 746 627 00010
N° TVA intracommunautaire
FR56522746627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 746 627
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 mai 2010
Siège social
QUA DONY, 26320, SAINT-MARCEL-LES-VALENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSY SPADY

Location de biens immobiliers.

Finances de ROSY SPADY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSY SPADY

NJ

NADEGE JOLY

Autre

Depuis la création (28 mai 2010) · 16 ans

SJ

SEBASTIEN JOLY

Gérant

Depuis la création (28 mai 2010) · 16 ans

Établissements de ROSY SPADY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCESiègeActif

    522 746 627 00010 · ouvert le 20 avril 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSY SPADY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2010

  • Acte

Comptes annuels de ROSY SPADY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSY SPADY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSY SPADY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSY SPADY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROSY SPADY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSY SPADY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSY SPADY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-04-20

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2010

Questions fréquentes sur ROSY SPADY

Quel est le numéro SIREN de ROSY SPADY ?

Le numéro SIREN de ROSY SPADY est 522 746 627. Le SIRET de son siège social est 522 746 627 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56522746627.

Qui dirige ROSY SPADY ?

ROSY SPADY est dirigée par SEBASTIEN JOLY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSY SPADY ?

Le siège social de ROSY SPADY est situé Qua Dony, 26320 Saint-Marcel-les-Valence.

ROSY SPADY est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSY SPADY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSY SPADY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSY SPADY.

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