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ROUGET DANIELE

Active
Siren322 113 903Entrepreneur individuel26800 MONTOISON
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUGET DANIELE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 322 113 903. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Imp des Chenes, 26800 Montoison. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUGET DANIELE

Dénomination
ROUGET DANIELE
SIREN
322 113 903
SIRET (siège)
322 113 903 00031
N° TVA intracommunautaire
FR76322113903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 113 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
-
Siège social
7 IMP DES CHENES, 26800, MONTOISON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROUGET DANIELE

Activités juridiques

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Finances de ROUGET DANIELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ROUGET DANIELE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUGET DANIELE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 26800 MONTOISONSiègeActif

    322 113 903 00031 · ouvert le 31 mars 2022 · NAF 6910Z

  • 57000 METZFermé

    322 113 903 00015 · NAF 6411

  • 38160 CHATTEFermé

    322 113 903 00023 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 4619B

Documents juridiques de ROUGET DANIELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUGET DANIELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGET DANIELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGET DANIELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGET DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGET DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGET DANIELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur ROUGET DANIELE

Quel est le numéro SIREN de ROUGET DANIELE ?

Le numéro SIREN de ROUGET DANIELE est 322 113 903. Le SIRET de son siège social est 322 113 903 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76322113903.

Où se situe le siège social de ROUGET DANIELE ?

Le siège social de ROUGET DANIELE est situé 7 Imp des Chenes, 26800 Montoison.

ROUGET DANIELE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGET DANIELE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGET DANIELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGET DANIELE.

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