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ROUS SEBASTIEN

Active
Siren504 164 310Entrepreneur individuel12310 PALMAS D'AVEYRONCréée le 14 mai 2008

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 504 164 310, ROUS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 14 mai 2008. Elle est domiciliée Versierges, 12310 Palmas d'Aveyron. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de ROUS SEBASTIEN

Dénomination
ROUS SEBASTIEN
SIREN
504 164 310
SIRET (siège)
504 164 310 00014
N° TVA intracommunautaire
FR72504164310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 164 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
14 mai 2008
Siège social
VERSIERGES, 12310, PALMAS D'AVEYRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUS SEBASTIEN

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ROUS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12310 PALMAS D'AVEYRONSiègeActif

    504 164 310 00014 · ouvert le 14 mai 2008 · NAF 0142Z

Conformité de ROUS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2008

Questions fréquentes sur ROUS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROUS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROUS SEBASTIEN est 504 164 310. Le SIRET de son siège social est 504 164 310 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72504164310.

Où se situe le siège social de ROUS SEBASTIEN ?

Le siège social de ROUS SEBASTIEN est situé Versierges, 12310 Palmas d'Aveyron.

ROUS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUS SEBASTIEN.

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