ROUSSEAU JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUSSEAU JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 décembre 1984 sous le numéro SIREN 427 454 103. Elle est domiciliée Pl du General de Gaulle le Bourg, 69440 Chabaniere. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de ROUSSEAU JACQUES
INSEE- Dénomination
- ROUSSEAU JACQUES
- SIREN
- 427 454 103
- SIRET (siège)
- 427 454 103 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR11427454103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 454 103
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 décembre 1984
- Siège social
- PL DU GENERAL DE GAULLE LE BOURG, 69440, CHABANIERE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEAU JACQUES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de ROUSSEAU JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSEAU JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ROUSSEAU JACQUES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69440 CHABANIERESiègeActif
427 454 103 00024 · ouvert le 13 octobre 2003 · NAF 6820B
- 69440 CHABANIEREFermé
427 454 103 00016 · ouvert le 18 décembre 1984 · NAF 702C
Documents juridiques de ROUSSEAU JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSEAU JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSEAU JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEAU JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSEAU JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 décembre 1984
Questions fréquentes sur ROUSSEAU JACQUES
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU JACQUES ?
Le numéro SIREN de ROUSSEAU JACQUES est 427 454 103. Le SIRET de son siège social est 427 454 103 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11427454103.
Où se situe le siège social de ROUSSEAU JACQUES ?
Le siège social de ROUSSEAU JACQUES est situé Pl du General de Gaulle le Bourg, 69440 Chabaniere.
ROUSSEAU JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEAU JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEAU JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEAU JACQUES.
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