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ROUSSEL MICHEL

Active
Siren449 377 936Entrepreneur individuel27950 SAINT-MARCELCréée le 01 janvier 1994

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROUSSEL MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 449 377 936. Son siège social est situé 28 rue des Vergers, 27950 Saint-Marcel. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de ROUSSEL MICHEL

Dénomination
ROUSSEL MICHEL
SIREN
449 377 936
SIRET (siège)
449 377 936 00017
N° TVA intracommunautaire
FR78449377936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 377 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
28 RUE DES VERGERS, 27950, SAINT-MARCEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL MICHEL

Location de logements

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Établissements de ROUSSEL MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27950 SAINT-MARCELSiègeActif

    449 377 936 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820A

  • 73530 SAINT SORLIN D'ARVESFermé

    449 377 936 00025 · ouvert le 31 mai 2019 · NAF 6820A

Conformité de ROUSSEL MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur ROUSSEL MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL MICHEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL MICHEL est 449 377 936. Le SIRET de son siège social est 449 377 936 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78449377936.

Où se situe le siège social de ROUSSEL MICHEL ?

Le siège social de ROUSSEL MICHEL est situé 28 rue des Vergers, 27950 Saint-Marcel.

ROUSSEL MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL MICHEL.

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