ROUSSELOT JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 403 375 678, ROUSSELOT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 28 juillet 1995. Son siège social est situé 10 rue de Rome, 49300 Cholet. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de ROUSSELOT JACQUES
INSEE- Dénomination
- ROUSSELOT JACQUES
- SIREN
- 403 375 678
- SIRET (siège)
- 403 375 678 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR54403375678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 375 678
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 juillet 1995
- Siège social
- 10 RUE DE ROME, 49300, CHOLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSELOT JACQUES
Location de logements
Finances de ROUSSELOT JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSELOT JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSELOT JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49300 CHOLETSiègeActif
403 375 678 00014 · ouvert le 28 juillet 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de ROUSSELOT JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSELOT JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSELOT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSELOT JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSELOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSELOT JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 juillet 1995
Questions fréquentes sur ROUSSELOT JACQUES
Quel est le numéro SIREN de ROUSSELOT JACQUES ?
Le numéro SIREN de ROUSSELOT JACQUES est 403 375 678. Le SIRET de son siège social est 403 375 678 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54403375678.
Où se situe le siège social de ROUSSELOT JACQUES ?
Le siège social de ROUSSELOT JACQUES est situé 10 rue de Rome, 49300 Cholet.
ROUSSELOT JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSELOT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSELOT JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSELOT JACQUES.
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