ROUSSET DOMINIQUE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
ROUSSET DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 401 101 183. Elle est domiciliée Qua les Trois Sapins, 26300 Alixan. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de ROUSSET DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- ROUSSET DOMINIQUE
- SIREN
- 401 101 183
- SIRET (siège)
- 401 101 183 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR34401101183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 101 183
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- QUA LES TROIS SAPINS, 26300, ALIXAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSET DOMINIQUE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de ROUSSET DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26300 ALIXANSiègeActif
401 101 183 00028 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z
- 26760 MONTELEGERFermé
401 101 183 00010 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 012G
Conformité de ROUSSET DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSET DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSET DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur ROUSSET DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de ROUSSET DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de ROUSSET DOMINIQUE est 401 101 183. Le SIRET de son siège social est 401 101 183 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34401101183.
Où se situe le siège social de ROUSSET DOMINIQUE ?
Le siège social de ROUSSET DOMINIQUE est situé Qua les Trois Sapins, 26300 Alixan.
ROUSSET DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSET DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSET DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET DOMINIQUE.
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