SCEA DES BROCHETS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 2,7 k€
SCEA DES BROCHETS est une société civile immatriculée le 12 septembre 1991 sous le numéro SIREN 382 860 443. Le siège social de l'entreprise se trouve 395 Che de Vaugelas, 26300 Alixan. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par ANNE BARNERON en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCEA DES BROCHETS
INSEE- Dénomination
- SCEA DES BROCHETS
- SIREN
- 382 860 443
- SIRET (siège)
- 382 860 443 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR73382860443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 860 443
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 2 744,08 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 12 septembre 1991
- Siège social
- 395 CHE DE VAUGELAS , 26300, ALIXAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DES BROCHETS
EXPLOITATION D'UN DOMAINE AGRICOLE
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Finances de SCEA DES BROCHETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES BROCHETS
INSEEBODACCAutre
Autre
En poste depuis octobre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 octobre 2011
Autre
En poste depuis octobre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 octobre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DES BROCHETS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26300 ALIXANSiègeActif
382 860 443 00029 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 0111Z
- 26300 ALIXANFermé
382 860 443 00011 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DES BROCHETS
INPIConformité de SCEA DES BROCHETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES BROCHETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DES BROCHETS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES BROCHETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DES BROCHETS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
BRUN Pierre nom d'usage : BRUN n'est plus gérant. BRUN Maryline Sonia nom d'usage : BRUN devient gérant. BRUN Guylaine Myriam nom d'usage : BRUN devient gérant.
- création
Date d'effet : 12 septembre 1991
Questions fréquentes sur SCEA DES BROCHETS
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES BROCHETS ?
Le numéro SIREN de SCEA DES BROCHETS est 382 860 443. Le SIRET de son siège social est 382 860 443 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73382860443.
Qui dirige SCEA DES BROCHETS ?
SCEA DES BROCHETS est dirigée par ANNE BARNERON, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DES BROCHETS ?
Le siège social de SCEA DES BROCHETS est situé 395 Che de Vaugelas, 26300 Alixan.
SCEA DES BROCHETS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES BROCHETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES BROCHETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES BROCHETS.
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