ROUVE SEBASTIEN
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 502 416 779, ROUVE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Cartels, 34700 Le Bosc. ROUVE SEBASTIEN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de ROUVE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- ROUVE SEBASTIEN
- SIREN
- 502 416 779
- SIRET (siège)
- 502 416 779 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR38502416779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 416 779
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 septembre 2007
- Siège social
- CARTELS, 34700, LE BOSC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUVE SEBASTIEN
Culture d'agrumes,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de ROUVE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34700 LE BOSCSiègeActif
502 416 779 00010 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0121Z
Conformité de ROUVE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUVE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUVE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUVE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2007
Questions fréquentes sur ROUVE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de ROUVE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de ROUVE SEBASTIEN est 502 416 779. Le SIRET de son siège social est 502 416 779 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38502416779.
Où se situe le siège social de ROUVE SEBASTIEN ?
Le siège social de ROUVE SEBASTIEN est situé Cartels, 34700 Le Bosc.
ROUVE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUVE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUVE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUVE SEBASTIEN.
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