ROYER ANNETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 412 502 635, ROYER ANNETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1995. Son siège social est situé Che de Bramefan, 84150 Jonquieres. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de ROYER ANNETTE
INSEE- Dénomination
- ROYER ANNETTE
- SIREN
- 412 502 635
- SIRET (siège)
- 412 502 635 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR56412502635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 502 635
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 septembre 1995
- Siège social
- CHE DE BRAMEFAN, 84150, JONQUIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROYER ANNETTE
Culture de la vigne
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Établissements de ROYER ANNETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84150 JONQUIERESSiègeActif
412 502 635 00011 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 0121Z
Conformité de ROYER ANNETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER ANNETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYER ANNETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROYER ANNETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1995
Questions fréquentes sur ROYER ANNETTE
Quel est le numéro SIREN de ROYER ANNETTE ?
Le numéro SIREN de ROYER ANNETTE est 412 502 635. Le SIRET de son siège social est 412 502 635 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56412502635.
Où se situe le siège social de ROYER ANNETTE ?
Le siège social de ROYER ANNETTE est situé Che de Bramefan, 84150 Jonquieres.
ROYER ANNETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYER ANNETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYER ANNETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER ANNETTE.
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