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ROYER SEBASTIEN

Active
Siren442 989 612Société civile51320 SOUDECréée le 06 août 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
320 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 989 612, ROYER SEBASTIEN est une société civile créée le 6 août 2002. Elle est domiciliée 1 rue de Vitry, 51320 Soude. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SEBASTIEN ROYER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ROYER SEBASTIEN

Dénomination
ROYER SEBASTIEN
SIREN
442 989 612
SIRET (siège)
442 989 612 00019
N° TVA intracommunautaire
FR75442989612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 989 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
319 800 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
06 août 2002
Siège social
1 RUE DE VITRY , 51320, SOUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER SEBASTIEN

Exploitation de biens agricoles apportes ou mis à disposition par les associés,achetés ou pris à bail

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Finances de ROYER SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ROYER SEBASTIEN

AG

ANNICK GONTHIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 août 2002) · 24 ans

SR

SEBASTIEN ROYER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 août 2002) · 24 ans

PR

PASCAL ROYER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 août 2002) · 24 ans

Établissements de ROYER SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51320 SOUDESiègeActif

    442 989 612 00019 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ROYER SEBASTIEN

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 06 août 2002

  • Acte

Conformité de ROYER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROYER SEBASTIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROYER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYER SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2002-08-06 · Début d'activité : 2002-08-01

  1. création

    Date d'effet : 06 août 2002

Questions fréquentes sur ROYER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROYER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROYER SEBASTIEN est 442 989 612. Le SIRET de son siège social est 442 989 612 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75442989612.

Qui dirige ROYER SEBASTIEN ?

ROYER SEBASTIEN est dirigée par SEBASTIEN ROYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROYER SEBASTIEN ?

Le siège social de ROYER SEBASTIEN est situé 1 rue de Vitry, 51320 Soude.

ROYER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER SEBASTIEN.