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RSL46

Active
Siren900 540 329SCI46190 SOUSCEYRAC-EN-QUERCYCréée le 30 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 900 540 329, RSL46 est une SCI créée le 30 septembre 2020. Elle est domiciliée 10 rue du Mas Del Bos, 46190 Sousceyrac-en-Quercy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de RSL46

Dénomination
RSL46
SIREN
900 540 329
SIRET (siège)
900 540 329 00019
N° TVA intracommunautaire
FR85900540329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 540 329
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 septembre 2020
Siège social
10 RUE DU MAS DEL BOS, 46190, SOUSCEYRAC-EN-QUERCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RSL46

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de RSL46

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RSL46

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RSL46

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46190 SOUSCEYRAC-EN-QUERCYSiègeActif

    900 540 329 00019 · ouvert le 30 septembre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de RSL46

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RSL46

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RSL46. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RSL46

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RSL46. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RSL46 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RSL46

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2020

Questions fréquentes sur RSL46

Quel est le numéro SIREN de RSL46 ?

Le numéro SIREN de RSL46 est 900 540 329. Le SIRET de son siège social est 900 540 329 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85900540329.

Où se situe le siège social de RSL46 ?

Le siège social de RSL46 est situé 10 rue du Mas Del Bos, 46190 Sousceyrac-en-Quercy.

RSL46 est-elle toujours en activité ?

Oui, RSL46 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RSL46 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RSL46.

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