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RUAT DAMIEN

Active
Siren489 532 044Entrepreneur individuel26110 SAINT-MAURICE-SUR-EYGUESCréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUAT DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 489 532 044. Son siège social est situé 605 Che des Chauvets Quartier les Tourres, 26110 Saint-Maurice-sur-Eygues. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RUAT DAMIEN

Dénomination
RUAT DAMIEN
SIREN
489 532 044
SIRET (siège)
489 532 044 00034
N° TVA intracommunautaire
FR42489532044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 532 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
605 CHE DES CHAUVETS QUARTIER LES TOURRES, 26110, SAINT-MAURICE-SUR-EYGUES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de RUAT DAMIEN

Culture de la vigne

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Finances de RUAT DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUAT DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RUAT DAMIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 26110 SAINT-MAURICE-SUR-EYGUESSiègeActif

    489 532 044 00034 · ouvert le 30 août 2015 · NAF 0121Z

  • 26110 SAINT-MAURICE-SUR-EYGUESFermé

    489 532 044 00018 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0121Z

  • 26110 SAINT-MAURICE-SUR-EYGUESFermé

    489 532 044 00026 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 0121Z

Documents juridiques de RUAT DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUAT DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUAT DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUAT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUAT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUAT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUAT DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur RUAT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de RUAT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de RUAT DAMIEN est 489 532 044. Le SIRET de son siège social est 489 532 044 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42489532044.

Où se situe le siège social de RUAT DAMIEN ?

Le siège social de RUAT DAMIEN est situé 605 Che des Chauvets Quartier les Tourres, 26110 Saint-Maurice-sur-Eygues.

RUAT DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, RUAT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUAT DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUAT DAMIEN.

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