RUEL ARMAND

Active

Siren412 036 675Entrepreneur individuel61470 LA FERTE-EN-OUCHECréée le 01 janvier 1997

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

RUEL ARMAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 412 036 675. Son siège social est situé à La Ferte-en-Ouche (61470). Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de RUEL ARMAND

INSEE

Dénomination: RUEL ARMAND
SIREN: 412 036 675
SIRET (siège): 412 036 675 00012
N° TVA intracommunautaire: FR43412036675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 036 675
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création: 01 janvier 1997
Siège social: 61470, LA FERTE-EN-OUCHE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RUEL ARMAND

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de RUEL ARMAND

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

61470 LA FERTE-EN-OUCHESiègeActif
412 036 675 00012 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 0142Z

Conformité de RUEL ARMAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUEL ARMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUEL ARMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUEL ARMAND

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur RUEL ARMAND

Quel est le numéro SIREN de RUEL ARMAND ?

Le numéro SIREN de RUEL ARMAND est 412 036 675. Le SIRET de son siège social est 412 036 675 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43412036675.

Où se situe le siège social de RUEL ARMAND ?

Le siège social de RUEL ARMAND est situé à La Ferte-en-Ouche (61470).

RUEL ARMAND est-elle toujours en activité ?

Oui, RUEL ARMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUEL ARMAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUEL ARMAND.

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