RUFFAT MARIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RUFFAT MARIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1997 sous le numéro SIREN 414 385 773. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de Forca Real, 66550 Corneilla-la-Riviere. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de RUFFAT MARIE
INSEE- Dénomination
- RUFFAT MARIE
- SIREN
- 414 385 773
- SIRET (siège)
- 414 385 773 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR93414385773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 385 773
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 mars 1997
- Siège social
- 4 RUE DE FORCA REAL, 66550, CORNEILLA-LA-RIVIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUFFAT MARIE
Culture de la vigne
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Finances de RUFFAT MARIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUFFAT MARIE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de RUFFAT MARIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66550 CORNEILLA-LA-RIVIERESiègeActif
414 385 773 00018 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 0121Z
Documents juridiques de RUFFAT MARIE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RUFFAT MARIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUFFAT MARIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUFFAT MARIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFAT MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUFFAT MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUFFAT MARIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1997
Questions fréquentes sur RUFFAT MARIE
Quel est le numéro SIREN de RUFFAT MARIE ?
Le numéro SIREN de RUFFAT MARIE est 414 385 773. Le SIRET de son siège social est 414 385 773 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93414385773.
Où se situe le siège social de RUFFAT MARIE ?
Le siège social de RUFFAT MARIE est situé 4 rue de Forca Real, 66550 Corneilla-la-Riviere.
RUFFAT MARIE est-elle toujours en activité ?
Oui, RUFFAT MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUFFAT MARIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFAT MARIE.
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