RUSTE Hortense
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RUSTE Hortense est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 janvier 2026 sous le numéro SIREN 992 357 913. Elle est domiciliée 22 BD de Brosses, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.
Fiche d'identité de RUSTE Hortense
INSEE- Dénomination
- RUSTE Hortense
- SIREN
- 992 357 913
- SIRET (siège)
- 992 357 913 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR94992357913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 357 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z
- Date de création
- 09 janvier 2026
- Siège social
- 22 BD de Brosses, 21000, Dijon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUSTE Hortense
Avocat
Finances de RUSTE Hortense
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUSTE Hortense
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RUSTE Hortense
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DijonSiègeActif
992 357 913 00027 · ouvert le 12 janvier 2026 · NAF 6910Z
Documents juridiques de RUSTE Hortense
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RUSTE Hortense
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSTE Hortense. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUSTE Hortense
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSTE Hortense. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUSTE Hortense n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUSTE Hortense
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 janvier 2026
Questions fréquentes sur RUSTE Hortense
Quel est le numéro SIREN de RUSTE Hortense ?
Le numéro SIREN de RUSTE Hortense est 992 357 913. Le SIRET de son siège social est 992 357 913 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94992357913.
Où se situe le siège social de RUSTE Hortense ?
Le siège social de RUSTE Hortense est situé 22 BD de Brosses, 21000 Dijon.
RUSTE Hortense est-elle toujours en activité ?
Oui, RUSTE Hortense est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUSTE Hortense est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSTE Hortense.
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