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S.C.E.L

Active
Siren790 656 623Société civile89260 LA CHAPELLE-SUR-OREUSECréée le 22 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 790 656 623, S.C.E.L est une société civile créée le 22 janvier 2013. Son siège social est situé 21 Rte d’Hollard, 89260 La Chapelle-sur-Oreuse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SEBASTIEN CHABIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de S.C.E.L

Dénomination
S.C.E.L
SIREN
790 656 623
SIRET (siège)
790 656 623 00010
N° TVA intracommunautaire
FR72790656623Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 656 623
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 janvier 2013
Siège social
21 RTE D’HOLLARD, 89260, LA CHAPELLE-SUR-OREUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de S.C.E.L

L'acquisition, la propriété, la gestion et l'administration d'un patrimoine immobilier et mobilier, y compris par voie d'emprunt.

Finances de S.C.E.L

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de S.C.E.L

SC

SEBASTIEN CHABIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 janvier 2013) · 13 ans

CS

CELINE SEGATTI

Gérant

Depuis la création (22 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de S.C.E.L

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89260 LA CHAPELLE-SUR-OREUSESiègeActif

    790 656 623 00010 · ouvert le 28 décembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de S.C.E.L

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de S.C.E.L

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour S.C.E.L. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de S.C.E.L

Aucune procédure collective n'a été publiée pour S.C.E.L. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de S.C.E.L n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de S.C.E.L

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-12-28

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2013

Questions fréquentes sur S.C.E.L

Quel est le numéro SIREN de S.C.E.L ?

Le numéro SIREN de S.C.E.L est 790 656 623. Le SIRET de son siège social est 790 656 623 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72790656623.

Qui dirige S.C.E.L ?

S.C.E.L est dirigée par SEBASTIEN CHABIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de S.C.E.L ?

Le siège social de S.C.E.L est situé 21 Rte d’Hollard, 89260 La Chapelle-sur-Oreuse.

S.C.E.L est-elle toujours en activité ?

Oui, S.C.E.L est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

S.C.E.L est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour S.C.E.L.

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