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SA REVAIS ROBERT

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Siren760 200 782SA01100 OYONNAXCréée le 01 janvier 1960

Documents

SA REVAIS ROBERT est une SA immatriculée le 1er janvier 1960 sous le numéro SIREN 760 200 782. Elle est domiciliée 16 rue Rene Nicod, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 252G.

Fiche d'identité de SA REVAIS ROBERT

Dénomination
SA REVAIS ROBERT
SIREN
760 200 782
SIRET (siège)
760 200 782 00034
N° TVA intracommunautaire
FR50760200782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 760 200 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
252G
Date de création
01 janvier 1960
Siège social
16 RUE RENE NICOD, 01100, OYONNAX
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de SA REVAIS ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SA REVAIS ROBERT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SA REVAIS ROBERT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeFermé

    760 200 782 00034 · ouvert le 21 juin 1985 · NAF 252G

  • 01100 OYONNAXFermé

    760 200 782 00042 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 252G

Documents juridiques de SA REVAIS ROBERT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 1999

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 1995

  • Acte

Conformité de SA REVAIS ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SA REVAIS ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SA REVAIS ROBERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SA REVAIS ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SA REVAIS ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1960

Marques déposées par SA REVAIS ROBERT

SA REVAIS ROBERT est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 16 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • OYONA

    N° 3141411 · Déposée le 14 janvier 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 3, 5, 8, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 28, 29, 30, 32, 34 · expirée le 14 janvier 2012

  • RR

    N° 97670296 · Déposée le 20 mars 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 26 · expirée le 20 mars 2007

  • REVAIS R.

    N° 97670295 · Déposée le 20 mars 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 26 · expirée le 20 mars 2007

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SA REVAIS ROBERT

Quel est le numéro SIREN de SA REVAIS ROBERT ?

Le numéro SIREN de SA REVAIS ROBERT est 760 200 782. Le SIRET de son siège social est 760 200 782 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50760200782.

Où se situe le siège social de SA REVAIS ROBERT ?

Le siège social de SA REVAIS ROBERT est situé 16 rue Rene Nicod, 01100 Oyonnax.

SA REVAIS ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SA REVAIS ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1960. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SA REVAIS ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SA REVAIS ROBERT.