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SAGNOL RAPHAEL

Active
Siren851 004 846Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 31 décembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 851 004 846, SAGNOL RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Onze Novembre 1918, 31300 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SAGNOL RAPHAEL

Dénomination
SAGNOL RAPHAEL
SIREN
851 004 846
SIRET (siège)
851 004 846 00016
N° TVA intracommunautaire
FR61851004846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 851 004 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 décembre 2018
Siège social
RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918, 31300, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAGNOL RAPHAEL

Location de logements

Finances de SAGNOL RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAGNOL RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAGNOL RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    851 004 846 00016 · ouvert le 31 décembre 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de SAGNOL RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAGNOL RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAGNOL RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAGNOL RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAGNOL RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAGNOL RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAGNOL RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2018

Questions fréquentes sur SAGNOL RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de SAGNOL RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de SAGNOL RAPHAEL est 851 004 846. Le SIRET de son siège social est 851 004 846 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61851004846.

Où se situe le siège social de SAGNOL RAPHAEL ?

Le siège social de SAGNOL RAPHAEL est situé rue du Onze Novembre 1918, 31300 Toulouse.

SAGNOL RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAGNOL RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAGNOL RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAGNOL RAPHAEL.

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