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109 938 100

Active
Siren109 938 100Entrepreneur individuel BesançonCréée le 14 septembre 2026

8552Z · Enseignement culturel

Fiche d'identité de 109 938 100

Dénomination
109 938 100
SIREN
109 938 100
SIRET (siège)
109 938 100 00012
N° TVA intracommunautaire
FR53109938100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 938 100
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z - Enseignement culturel
Date de création
14 septembre 2026
Siège social
Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 109 938 100

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Dirigeants et représentants de 109 938 100

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 109 938 100

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BesançonSiègeActif

    109 938 100 00012 · ouvert le 12 septembre 2026 · NAF 8552Z

Conformité de 109 938 100

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 109 938 100. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 109 938 100 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 109 938 100

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2026