SANSEIGNE DANIEL

Active

Siren778 331 983Entrepreneur individuel25220 CHALEZEULECréée le 08 juin 1973

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 778 331 983, SANSEIGNE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 8 juin 1973. Le siège social de l'entreprise se trouve Hotel des Iles, 25220 Chalezeule. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de SANSEIGNE DANIEL

INSEE

Dénomination: SANSEIGNE DANIEL
SIREN: 778 331 983
SIRET (siège): 778 331 983 00032
N° TVA intracommunautaire: FR30778331983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 778 331 983
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 08 juin 1973
Siège social: HOTEL DES ILES, 25220, CHALEZEULE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SANSEIGNE DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SANSEIGNE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANSEIGNE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANSEIGNE DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25220 CHALEZEULESiègeActif
778 331 983 00032 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SANSEIGNE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANSEIGNE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANSEIGNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANSEIGNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANSEIGNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANSEIGNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANSEIGNE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 février 2025création
Date d'effet : 08 juin 1973

Questions fréquentes sur SANSEIGNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SANSEIGNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de SANSEIGNE DANIEL est 778 331 983. Le SIRET de son siège social est 778 331 983 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30778331983.

Où se situe le siège social de SANSEIGNE DANIEL ?

Le siège social de SANSEIGNE DANIEL est situé Hotel des Iles, 25220 Chalezeule.