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SANSON MARCEL

Active
Siren403 273 592Entrepreneur individuel50170 BEAUVOIRCréée le 17 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SANSON MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 1995, identifié par le SIREN 403 273 592. Elle est domiciliée Le Reage, 50170 Beauvoir. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de SANSON MARCEL

Dénomination
SANSON MARCEL
SIREN
403 273 592
SIRET (siège)
403 273 592 00010
N° TVA intracommunautaire
FR25403273592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 273 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
17 juin 1995
Siège social
LE REAGE, 50170, BEAUVOIR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SANSON MARCEL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de SANSON MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANSON MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANSON MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50170 BEAUVOIRSiègeFermé

    403 273 592 00010 · ouvert le 17 juin 1995 · NAF 0113Z

Documents juridiques de SANSON MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANSON MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANSON MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANSON MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANSON MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANSON MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANSON MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 1995

Questions fréquentes sur SANSON MARCEL

Quel est le numéro SIREN de SANSON MARCEL ?

Le numéro SIREN de SANSON MARCEL est 403 273 592. Le SIRET de son siège social est 403 273 592 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25403273592.

Où se situe le siège social de SANSON MARCEL ?

Le siège social de SANSON MARCEL est situé Le Reage, 50170 Beauvoir.

SANSON MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SANSON MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANSON MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANSON MARCEL.

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