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SCEA BESNARD M

Active
Siren494 994 916Société civile50170 BEAUVOIRCréée le 29 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions81 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
12,0 k€
Effectif
Non publié

SCEA BESNARD M est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 2007, identifiée par le SIREN 494 994 916. Le siège social de l'entreprise se trouve Tesserenc de Bort, 50170 Beauvoir. Son activité principale relève du code NAF 0113Z. Elle est dirigée par MAXIME BESNARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA BESNARD M

Dénomination
SCEA BESNARD M
SIREN
494 994 916
SIRET (siège)
494 994 916 00018
N° TVA intracommunautaire
FR23494994916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 994 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
12 000 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
29 mars 2007
Siège social
TESSERENC DE BORT , 50170, BEAUVOIR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA BESNARD M

Polyculture - culture maraîchère.

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Finances de SCEA BESNARD M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA BESNARD M

MB

MAXIME BESNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2008

MB

MARIE-SOPHIE BESNARD

Autre

En poste depuis octobre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2020

S

SOCIETE CIVILE MAXIME BESNARD

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA BESNARD M

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50170 BEAUVOIRSiègeActif

    494 994 916 00018 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 0113Z

Documents juridiques de SCEA BESNARD M

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 13 août 2014

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCEA BESNARD M

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA BESNARD M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA BESNARD M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BESNARD M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

81 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA BESNARD M. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BESNARD M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA BESNARD M

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BESNARD Maxime Michel Jean-Pierre ; Sans correspondance / non repris : BESNARD Marie-Sophie, Régine, Maryse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BESNARD Maxime, Michel, Jean-Pierre Gérant, Associé indéfiniment responsable : BESNARD Maryse, Léone, Elizabeth, Gabrielle né(e) FAGUAIS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Gérant associé : BESNARD Maxime, Michel, Jean-Pierre Gérant associé : BESNARD Jean-Pierre, Louis, Mary Gérant associé : BESNARD Maryse, Léone, Elizabeth, Gabrielle né(e) FAGUAIS

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Gérant associé indéfiniment responsable : BESNARD Maxime Michel Jean-Pierre.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2007

Questions fréquentes sur SCEA BESNARD M

Quel est le numéro SIREN de SCEA BESNARD M ?

Le numéro SIREN de SCEA BESNARD M est 494 994 916. Le SIRET de son siège social est 494 994 916 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23494994916.

Qui dirige SCEA BESNARD M ?

SCEA BESNARD M est dirigée par MAXIME BESNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BESNARD M ?

Le siège social de SCEA BESNARD M est situé Tesserenc de Bort, 50170 Beauvoir.

SCEA BESNARD M est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BESNARD M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BESNARD M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BESNARD M.

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