SANTE BERNARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 328 716 261, SANTE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1983. Son siège social est situé Les Blimonts, 71570 La Chapelle-de-Guinchay. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de SANTE BERNARD
INSEE- Dénomination
- SANTE BERNARD
- SIREN
- 328 716 261
- SIRET (siège)
- 328 716 261 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR41328716261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 716 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 décembre 1983
- Siège social
- LES BLIMONTS, 71570, LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SANTE BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de SANTE BERNARD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAYSiègeActif
328 716 261 00016 · ouvert le 01 décembre 1983 · NAF 6820B
- 69003 LYONActif
328 716 261 00024 · ouvert le 03 août 2018 · NAF 6820A
Conformité de SANTE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SANTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SANTE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1983
Marques déposées par SANTE BERNARD
INPISANTE BERNARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDOMAINE DES QUATRE VENTS
N° 3073211 · Déposée le 15 décembre 2000 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 15 décembre 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SANTE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SANTE BERNARD ?
Le numéro SIREN de SANTE BERNARD est 328 716 261. Le SIRET de son siège social est 328 716 261 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41328716261.
Où se situe le siège social de SANTE BERNARD ?
Le siège social de SANTE BERNARD est situé Les Blimonts, 71570 La Chapelle-de-Guinchay.
SANTE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SANTE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SANTE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANTE BERNARD.
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