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SANTE BERNARD

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Siren328 716 261Entrepreneur individuel71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAYCréée le 01 décembre 1983

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 328 716 261, SANTE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1983. Son siège social est situé Les Blimonts, 71570 La Chapelle-de-Guinchay. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de SANTE BERNARD

Dénomination
SANTE BERNARD
SIREN
328 716 261
SIRET (siège)
328 716 261 00016
N° TVA intracommunautaire
FR41328716261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 716 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 décembre 1983
Siège social
LES BLIMONTS, 71570, LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SANTE BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de SANTE BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAYSiègeActif

    328 716 261 00016 · ouvert le 01 décembre 1983 · NAF 6820B

  • 69003 LYONActif

    328 716 261 00024 · ouvert le 03 août 2018 · NAF 6820A

Conformité de SANTE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SANTE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1983

Marques déposées par SANTE BERNARD

SANTE BERNARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DES QUATRE VENTS

    N° 3073211 · Déposée le 15 décembre 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 15 décembre 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SANTE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SANTE BERNARD ?

Le numéro SIREN de SANTE BERNARD est 328 716 261. Le SIRET de son siège social est 328 716 261 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41328716261.

Où se situe le siège social de SANTE BERNARD ?

Le siège social de SANTE BERNARD est situé Les Blimonts, 71570 La Chapelle-de-Guinchay.

SANTE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SANTE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANTE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANTE BERNARD.