SAPENAY-73
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SAPENAY-73 est une SCI immatriculée le 22 juin 2012 sous le numéro SIREN 752 317 453. Elle est domiciliée 7 rue Grammont, 01300 Belley. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DIDIER RICHOUX, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SAPENAY-73
INSEE- Dénomination
- SAPENAY-73
- SIREN
- 752 317 453
- SIRET (siège)
- 752 317 453 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR21752317453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 317 453
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 juin 2012
- Siège social
- 7 RUE GRAMMONT, 01300, BELLEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SAPENAY-73
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SAPENAY-73
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAPENAY-73
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2018
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de juin 2012 à septembre 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SAPENAY-73
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01300 BELLEYSiègeActif
752 317 453 00021 · ouvert le 09 mai 2018 · NAF 6820B
- 01300 BELLEYFermé
752 317 453 00013 · ouvert le 13 juin 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SAPENAY-73
INPIConformité de SAPENAY-73
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAPENAY-73. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SAPENAY-73 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAPENAY-73 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAPENAY-73
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : RICHOUX Didier Pierre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-06-22 · Début d'activité : 2012-06-13
- création
Date d'effet : 22 juin 2012
Questions fréquentes sur SAPENAY-73
Quel est le numéro SIREN de SAPENAY-73 ?
Le numéro SIREN de SAPENAY-73 est 752 317 453. Le SIRET de son siège social est 752 317 453 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21752317453.
Qui dirige SAPENAY-73 ?
SAPENAY-73 est dirigée par DIDIER RICHOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SAPENAY-73 ?
Le siège social de SAPENAY-73 est situé 7 rue Grammont, 01300 Belley.
SAPENAY-73 est-elle toujours en activité ?
Oui, SAPENAY-73 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAPENAY-73 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAPENAY-73.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Belley
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE A. DE LAMARTINE01300 Belley
- BC2A01300 Belley
- SCI MPG01300 Belley
- SCI LE ROYAL PK01300 Belley
- SCI DE L'OUSSON01300 Belley
- LUTHY01300 Belley
- SCI CHAMPEZE01300 Belley
- SOG2E01300 Belley
- SCI BASTINE01300 Belley
- D'TEAM01300 Belley
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Belley
Entreprises du même secteur à Belley
Entreprises à Belley
Toutes les entreprises à Belley
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de l'Ain en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
