SARL B TECH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SARL B TECH est une SARL immatriculée le 2 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 166 658. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Crozes, 38440 Saint-Jean-de-Bournay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454L.
Fiche d'identité de SARL B TECH
INSEE- Dénomination
- SARL B TECH
- SIREN
- 384 166 658
- SIRET (siège)
- 384 166 658 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR15384166658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 166 658
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 454L
- Date de création
- 02 janvier 1992
- Siège social
- LES CROZES, 38440, SAINT-JEAN-DE-BOURNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SARL B TECH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL B TECH
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SARL B TECH
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYSiègeFermé
384 166 658 00011 · ouvert le 02 janvier 1992 · NAF 454L
Documents juridiques de SARL B TECH
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SARL B TECH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL B TECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SARL B TECH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL B TECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL B TECH. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026RG05153
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 07 octobre 2025 · N° 23/01151
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 11 juillet 2025 · N° 24/09023
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 07 juillet 2022 · N° 20/04022
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL B TECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SARL B TECH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1992
Questions fréquentes sur SARL B TECH
Quel est le numéro SIREN de SARL B TECH ?
Le numéro SIREN de SARL B TECH est 384 166 658. Le SIRET de son siège social est 384 166 658 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15384166658.
Où se situe le siège social de SARL B TECH ?
Le siège social de SARL B TECH est situé Les Crozes, 38440 Saint-Jean-de-Bournay.
SARL B TECH est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL B TECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL B TECH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL B TECH.
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