SARL E H T M
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 409 859 774, SARL E H T M est une SARL créée le 1er octobre 1996. Elle est domiciliée Hameau la Cocote, 25320 Chemaudin et Vaux. Son activité principale relève du code NAF 452V.
Fiche d'identité de SARL E H T M
INSEE- Dénomination
- SARL E H T M
- SIREN
- 409 859 774
- SIRET (siège)
- 409 859 774 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR59409859774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 859 774
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 01 octobre 1996
- Siège social
- HAMEAU LA COCOTE, 25320, CHEMAUDIN ET VAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SARL E H T M
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25320 CHEMAUDIN ET VAUXSiègeFermé
409 859 774 00013 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 452V
Documents juridiques de SARL E H T M
INPIConformité de SARL E H T M
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL E H T M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SARL E H T M. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/51782
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL E H T M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL E H T M
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1996
Questions fréquentes sur SARL E H T M
Quel est le numéro SIREN de SARL E H T M ?
Le numéro SIREN de SARL E H T M est 409 859 774. Le SIRET de son siège social est 409 859 774 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59409859774.
Où se situe le siège social de SARL E H T M ?
Le siège social de SARL E H T M est situé Hameau la Cocote, 25320 Chemaudin et Vaux.
SARL E H T M est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL E H T M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL E H T M est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL E H T M.
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