SARL LE MODERNE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 880 857 032, SARL LE MODERNE est une SARL créée le 22 janvier 2020. Son siège social est situé 71 rue de Bretagne St Macaire Saint Macaire en Mauges, 49230 Sevremoine. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par STEPHANE BIROT, gérant.
Fiche d'identité de SARL LE MODERNE
INSEE- Dénomination
- SARL LE MODERNE
- SIREN
- 880 857 032
- SIRET (siège)
- 880 857 032 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR11880857032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 880 857 032
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 22 janvier 2020
- Siège social
- 71 RUE DE BRETAGNE ST MACAIRE SAINT MACAIRE EN MAUGES, 49230, SEVREMOINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SARL LE MODERNE
Acquisition / propriété / gestion immobilière, meublée ou non meublée
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Finances de SARL LE MODERNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL LE MODERNE
INSEEÉtablissements de SARL LE MODERNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49230 SEVREMOINESiègeActif
880 857 032 00010 · ouvert le 16 janvier 2020 · NAF 6820A
Documents juridiques de SARL LE MODERNE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SARL LE MODERNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL LE MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL LE MODERNE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 août 2026 · N° 2025F01966
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026003440
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 25 mars 2026 · N° 2026000943
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Décision du 16 mars 2026 · N° 2026006147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 11 février 2026 · N° 2025007493
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 26 novembre 2025 · N° 25/00680
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025006361
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025004149
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 septembre 2025 · N° 2025F01322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 16 juillet 2025 · N° 2025002972
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 14 mai 2025 · N° 2025002952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 29 septembre 2023 · N° 20/04167
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 décembre 1994 · N° 91-43.244
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL LE MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL LE MODERNE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
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Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
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- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-22 · Début d'activité : 2020-01-16
- création
Date d'effet : 22 janvier 2020
Questions fréquentes sur SARL LE MODERNE
Quel est le numéro SIREN de SARL LE MODERNE ?
Le numéro SIREN de SARL LE MODERNE est 880 857 032. Le SIRET de son siège social est 880 857 032 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11880857032.
Qui dirige SARL LE MODERNE ?
SARL LE MODERNE est dirigée par STEPHANE BIROT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SARL LE MODERNE ?
Le siège social de SARL LE MODERNE est situé 71 rue de Bretagne St Macaire Saint Macaire en Mauges, 49230 Sevremoine.
SARL LE MODERNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL LE MODERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL LE MODERNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL LE MODERNE.
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