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SARL LE TITANIUM

Active
Siren513 886 499SARL88360 RUPT-SUR-MOSELLECréée le 01 juillet 2009
Liquidation judiciaire - clôture en 2013Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 513 886 499, SARL LE TITANIUM est une SARL créée le 1er juillet 2009. Son siège social est situé 35 rue de l'Eglise, 88360 Rupt-sur-Moselle. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.

Fiche d'identité de SARL LE TITANIUM

Dénomination
SARL LE TITANIUM
SIREN
513 886 499
SIRET (siège)
513 886 499 00013
N° TVA intracommunautaire
FR00513886499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 886 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610A
Date de création
01 juillet 2009
Siège social
35 RUE DE L'EGLISE, 88360, RUPT-SUR-MOSELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SARL LE TITANIUM

Restauration traditionnelle

Finances de SARL LE TITANIUM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SARL LE TITANIUM

Anciens dirigeants (2)

CR

Claire Anne Yvette ROURE

Gérant(e) · de décembre 2009 à octobre 2013

DB

Djeson Luis Co-Gérant : ROURE Claire Anne Yvette BENTO-PERES

Co-Gérant · de juillet 2009 à décembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SARL LE TITANIUM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88360 RUPT-SUR-MOSELLESiègeActif

    513 886 499 00013 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 5610A

Documents juridiques de SARL LE TITANIUM

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SARL LE TITANIUM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL LE TITANIUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SARL LE TITANIUM

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SARL LE TITANIUM. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 05 juin 2012. Clôturée le 08 octobre 2013 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 08 octobre 2013 · publié le 23 octobre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt du projet de répartition

Jugement du 11 juin 2013 · publié le 26 juin 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 21 janvier 2013 · publié le 02 juin 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 05 juin 2012 · publié le 22 juin 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 16 Mai 2012 désignant liquidateur Scp Bihr-Le Carrer-Najean 7, quartier de la Magdeleine - 88000 Epinal . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SARL LE TITANIUM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL LE TITANIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SARL LE TITANIUM

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 8 octobre 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Dépôt du projet de répartition · Jugement du 11 juin 2013 · Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 21 janvier 2013 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 5 juin 2012 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 16 Mai 2012 désignant liquidateur Scp Bihr-Le Carrer-Najean 7, quartier de la Magdeleine - 88000 Epinal . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant(e) : ROURE Claire Anne Yvette

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-09-02 · Début d'activité : 2009-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur SARL LE TITANIUM

Quel est le numéro SIREN de SARL LE TITANIUM ?

Le numéro SIREN de SARL LE TITANIUM est 513 886 499. Le SIRET de son siège social est 513 886 499 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00513886499.

Où se situe le siège social de SARL LE TITANIUM ?

Le siège social de SARL LE TITANIUM est situé 35 rue de l'Eglise, 88360 Rupt-sur-Moselle.

SARL LE TITANIUM est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL LE TITANIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL LE TITANIUM est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SARL LE TITANIUM a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 octobre 2013 pour insuffisance d'actif.

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