SARL PETIT COMTOIS
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 8,2 k€
SARL PETIT COMTOIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2003, identifiée par le SIREN 450 521 497. Son siège social est situé 7 RUE du Fort Griffon, 39290 Moissey. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). La direction est assurée par STEPHAN BAZILE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SARL PETIT COMTOIS
INSEE- Dénomination
- SARL PETIT COMTOIS
- SIREN
- 450 521 497
- SIRET (siège)
- 450 521 497 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR65450521497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 521 497
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 175 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 23 octobre 2003
- Siège social
- 7 RUE du Fort Griffon, 39290, Moissey
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SARL PETIT COMTOIS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SARL PETIT COMTOIS
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Finances de SARL PETIT COMTOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL PETIT COMTOIS
INSEEÉtablissements de SARL PETIT COMTOIS
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 39290 MoisseySiègeActif
450 521 497 00039 · ouvert le 14 avril 2021 · NAF 5610A
- 39100 JOUHEActif
450 521 497 00021 · NAF 7010Z
- 25300 PONTARLIERFermé
450 521 497 00013 · ouvert le 06 octobre 2003 · NAF 5610A
Documents juridiques de SARL PETIT COMTOIS
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SARL PETIT COMTOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL PETIT COMTOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SARL PETIT COMTOIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL PETIT COMTOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL PETIT COMTOIS
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Début d'activité : 2026-01-23
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Début d'activité : 2021-06-09
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 23 octobre 2003
Questions fréquentes sur SARL PETIT COMTOIS
Quel est le numéro SIREN de SARL PETIT COMTOIS ?
Le numéro SIREN de SARL PETIT COMTOIS est 450 521 497. Le SIRET de son siège social est 450 521 497 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65450521497.
Qui dirige SARL PETIT COMTOIS ?
SARL PETIT COMTOIS est dirigée par STEPHAN BAZILE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SARL PETIT COMTOIS ?
Le siège social de SARL PETIT COMTOIS est situé 7 RUE du Fort Griffon, 39290 Moissey.
SARL PETIT COMTOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL PETIT COMTOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL PETIT COMTOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL PETIT COMTOIS.
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