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SARL PETIT COMTOIS

Active
Siren450 521 497SARL39290 MoisseyCréée le 23 octobre 2003

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
8,2 k€

SARL PETIT COMTOIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2003, identifiée par le SIREN 450 521 497. Son siège social est situé 7 RUE du Fort Griffon, 39290 Moissey. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). La direction est assurée par STEPHAN BAZILE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SARL PETIT COMTOIS

Dénomination
SARL PETIT COMTOIS
SIREN
450 521 497
SIRET (siège)
450 521 497 00039
N° TVA intracommunautaire
FR65450521497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 521 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 175 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
23 octobre 2003
Siège social
7 RUE du Fort Griffon, 39290, Moissey
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SARL PETIT COMTOIS

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SARL PETIT COMTOIS

Se reporter aux statuts.

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Finances de SARL PETIT COMTOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL PETIT COMTOIS

SB

STEPHAN BAZILE

Gérant

Depuis la création (23 octobre 2003) · 23 ans

SB

STEPHAN BAZILE

Gérant

Depuis la création (23 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SARL PETIT COMTOIS

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 39290 MoisseySiègeActif

    450 521 497 00039 · ouvert le 14 avril 2021 · NAF 5610A

  • 39100 JOUHEActif

    450 521 497 00021 · NAF 7010Z

  • 25300 PONTARLIERFermé

    450 521 497 00013 · ouvert le 06 octobre 2003 · NAF 5610A

Documents juridiques de SARL PETIT COMTOIS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 25 février 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 25 février 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 24 février 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 08 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2003

  • Acte

Conformité de SARL PETIT COMTOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL PETIT COMTOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SARL PETIT COMTOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL PETIT COMTOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL PETIT COMTOIS

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Début d'activité : 2026-01-23

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Début d'activité : 2021-06-09

  7. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2003

Questions fréquentes sur SARL PETIT COMTOIS

Quel est le numéro SIREN de SARL PETIT COMTOIS ?

Le numéro SIREN de SARL PETIT COMTOIS est 450 521 497. Le SIRET de son siège social est 450 521 497 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65450521497.

Qui dirige SARL PETIT COMTOIS ?

SARL PETIT COMTOIS est dirigée par STEPHAN BAZILE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SARL PETIT COMTOIS ?

Le siège social de SARL PETIT COMTOIS est situé 7 RUE du Fort Griffon, 39290 Moissey.

SARL PETIT COMTOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL PETIT COMTOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL PETIT COMTOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL PETIT COMTOIS.