SARL QUARTZ
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 404 762 908, SARL QUARTZ est une SARL créée le 11 avril 1996. Elle est domiciliée 136 rue d Antibes, 06400 Cannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524Z.
Fiche d'identité de SARL QUARTZ
INSEE- Dénomination
- SARL QUARTZ
- SIREN
- 404 762 908
- SIRET (siège)
- 404 762 908 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR56404762908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 762 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524Z
- Date de création
- 11 avril 1996
- Siège social
- 136 RUE D ANTIBES, 06400, CANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SARL QUARTZ
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SARL QUARTZ
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06400 CANNESSiègeFermé
404 762 908 00014 · ouvert le 11 avril 1996 · NAF 524Z
Documents juridiques de SARL QUARTZ
INPIConformité de SARL QUARTZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL QUARTZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
138 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL QUARTZ. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 07 août 2026 · N° 24/00843
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00221
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/00062
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/00022
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00043
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/01734
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00033
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00486
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 05 mai 2026 · N° 22/00526
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/01763
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 02 avril 2026 · N° 23/07797
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Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 24 mars 2026 · N° 26/00054
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Décision du 19 mars 2026 · N° 2026F00232
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00249
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Décision du 09 mars 2026 · N° 2026001099
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Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/00623
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL QUARTZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL QUARTZ
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 avril 1996
Questions fréquentes sur SARL QUARTZ
Quel est le numéro SIREN de SARL QUARTZ ?
Le numéro SIREN de SARL QUARTZ est 404 762 908. Le SIRET de son siège social est 404 762 908 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56404762908.
Où se situe le siège social de SARL QUARTZ ?
Le siège social de SARL QUARTZ est situé 136 rue d Antibes, 06400 Cannes.
SARL QUARTZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL QUARTZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL QUARTZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL QUARTZ.
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