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SAS L'OURS BLANC

Active
Siren522 754 357SAS39570 PANNESSIERESCréée le 28 mai 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SAS L'OURS BLANC est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mai 2010, identifiée par le SIREN 522 754 357. Le siège social de l'entreprise se trouve 180 Che de Champs Fleury, 39570 Pannessieres. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Michel BARTOLI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SAS L'OURS BLANC

Dénomination
SAS L'OURS BLANC
SIREN
522 754 357
SIRET (siège)
522 754 357 00021
N° TVA intracommunautaire
FR63522754357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 754 357
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 mai 2010
Siège social
180 CHE DE CHAMPS FLEURY, 39570, PANNESSIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SAS L'OURS BLANC

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Finances de SAS L'OURS BLANC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAS L'OURS BLANC

VC

VERONIQUE CHALOPIN

Gérant

Depuis la création (28 mai 2010) · 16 ans

FC

FRANCOIS CLERC

Gérant

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juin 2024

MB

Michel BARTOLI

Président de SAS

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SAS L'OURS BLANC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39570 PANNESSIERESSiègeActif

    522 754 357 00021 · ouvert le 31 mai 2024 · NAF 6820B

  • 39220 LES ROUSSESFermé

    522 754 357 00013 · ouvert le 20 mai 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SAS L'OURS BLANC

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2024

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 21 mai 2024

  • Le projet de transformation

Dépôt du 28 mai 2010

  • Acte

Conformité de SAS L'OURS BLANC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS L'OURS BLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS L'OURS BLANC. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS L'OURS BLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAS L'OURS BLANC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    BARTOLI Michel Xavier Ignace nom d'usage : BARTOLI devient président. CLERC François Paul Jacques nom d'usage : CLERC n'est plus président. CLERC François Paul Jacques nom d'usage : CLERC devient directeur général

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    CLERC François Paul Jacques nom d'usage : CLERC devient président. CHALOPIN Véronique Josiane Ghislaine nom d'usage : CLERC n'est plus gérant. CHALOPIN Véronique Josiane Ghislaine nom d'usage : CLERC devient directeur général. CLERC François Paul Jacques nom d'usage : CLERC n'est plus gérant

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-05-20

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2010

Questions fréquentes sur SAS L'OURS BLANC

Quel est le numéro SIREN de SAS L'OURS BLANC ?

Le numéro SIREN de SAS L'OURS BLANC est 522 754 357. Le SIRET de son siège social est 522 754 357 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63522754357.

Qui dirige SAS L'OURS BLANC ?

SAS L'OURS BLANC est dirigée par Michel BARTOLI, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SAS L'OURS BLANC ?

Le siège social de SAS L'OURS BLANC est situé 180 Che de Champs Fleury, 39570 Pannessieres.

SAS L'OURS BLANC est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS L'OURS BLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS L'OURS BLANC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS L'OURS BLANC.

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