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SAS TROIS-M

Active
Siren942 968 991SAS69190 Saint-FonsCréée le 20 mai 2025

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Documents
Capital social
4,0 k€

SAS TROIS-M est une SAS immatriculée le 20 mai 2025 sous le numéro SIREN 942 968 991. Son siège social est situé 43 RUE Carnot, 69190 Saint-Fons. SAS TROIS-M relève du secteur boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C). Elle est dirigée par Ali MAGHERBI, président de sas.

Fiche d'identité de SAS TROIS-M

Dénomination
SAS TROIS-M
SIREN
942 968 991
SIRET (siège)
942 968 991 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52942968991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 942 968 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
20 mai 2025
Siège social
43 RUE Carnot, 69190, Saint-Fons
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SAS TROIS-M

Boulangerie artisanale

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Finances de SAS TROIS-M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAS TROIS-M

AM

Ali MAGHERBI

Président de SAS

Depuis la création (20 mai 2025) · 1 an

MM

MONGI MAGHREBI

Directeur général

Établissements de SAS TROIS-M

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69190 Saint-FonsSiègeActif

    942 968 991 00011 · ouvert le 01 juin 2025 · NAF 1071C

Documents juridiques de SAS TROIS-M

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Attestation de dépôt des fonds

Conformité de SAS TROIS-M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS TROIS-M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS TROIS-M. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS TROIS-M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAS TROIS-M

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    MAGHREBI Mongi nom d'usage : MAGHREBI devient directeur général

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-06-01

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2025

Questions fréquentes sur SAS TROIS-M

Quel est le numéro SIREN de SAS TROIS-M ?

Le numéro SIREN de SAS TROIS-M est 942 968 991. Le SIRET de son siège social est 942 968 991 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52942968991.

Qui dirige SAS TROIS-M ?

SAS TROIS-M est dirigée par Ali MAGHERBI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SAS TROIS-M ?

Le siège social de SAS TROIS-M est situé 43 RUE Carnot, 69190 Saint-Fons.

SAS TROIS-M est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS TROIS-M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS TROIS-M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS TROIS-M.