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SBV LOISIRS

Active
Siren991 967 118SCI70000 VesoulCréée le 29 septembre 2025

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
30,0 k€

SBV LOISIRS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 2025, identifiée par le SIREN 991 967 118. Elle est domiciliée 14 RUE du Docteur Noël Courvoisier, 70000 Vesoul. SBV LOISIRS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FABRICE MARAIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SBV LOISIRS

Dénomination
SBV LOISIRS
SIREN
991 967 118
SIRET (siège)
991 967 118 00019
N° TVA intracommunautaire
FR51991967118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 967 118
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 septembre 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 septembre 2025
Siège social
14 RUE du Docteur Noël Courvoisier, 70000, Vesoul
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SBV LOISIRS

acquisition, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente, mise à disposition à titre gratuit au prit de l'un des associés de tous biens et droits immobiliers.

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Finances de SBV LOISIRS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SBV LOISIRS

FM

FABRICE MARAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 septembre 2025) · 1 an

AF

ANNE-LAURE FLEUROT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 septembre 2025) · 1 an

Établissements de SBV LOISIRS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 VesoulSiègeActif

    991 967 118 00019 · ouvert le 03 septembre 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de SBV LOISIRS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2026

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 24 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 septembre 2025

  • Copie des statuts

Conformité de SBV LOISIRS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SBV LOISIRS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SBV LOISIRS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SBV LOISIRS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SBV LOISIRS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-29 · Début d'activité : 2025-09-03

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2025

Questions fréquentes sur SBV LOISIRS

Quel est le numéro SIREN de SBV LOISIRS ?

Le numéro SIREN de SBV LOISIRS est 991 967 118. Le SIRET de son siège social est 991 967 118 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51991967118.

Qui dirige SBV LOISIRS ?

SBV LOISIRS est dirigée par FABRICE MARAIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SBV LOISIRS ?

Le siège social de SBV LOISIRS est situé 14 RUE du Docteur Noël Courvoisier, 70000 Vesoul.

SBV LOISIRS est-elle toujours en activité ?

Oui, SBV LOISIRS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SBV LOISIRS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SBV LOISIRS.

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