Checkers

SC BAGATELLE

Active
Siren498 065 564Société civile60300 SENLISCréée le 18 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SC BAGATELLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mai 2007, identifiée par le SIREN 498 065 564. Son siège social est situé 5 rue de la Double Haie, 60300 Senlis. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FABRICE BERNARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SC BAGATELLE

Dénomination
SC BAGATELLE
SIREN
498 065 564
SIRET (siège)
498 065 564 00011
N° TVA intracommunautaire
FR71498065564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 065 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 mai 2007
Siège social
5 RUE DE LA DOUBLE HAIE, 60300, SENLIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC BAGATELLE

Acquisition, propriété, administration et la gestion de toutes valeurs immobilières, mobilières actions, parts sociales, parts d'intérêts et généralement de tous droits quelconques émis par toutes sociétés.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SC BAGATELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC BAGATELLE

FB

FABRICE BERNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mai 2007) · 19 ans

HL

HELENE LITOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mai 2007) · 19 ans

Établissements de SC BAGATELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60300 SENLISSiègeActif

    498 065 564 00011 · ouvert le 18 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC BAGATELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de SC BAGATELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC BAGATELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC BAGATELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC BAGATELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC BAGATELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2007

Questions fréquentes sur SC BAGATELLE

Quel est le numéro SIREN de SC BAGATELLE ?

Le numéro SIREN de SC BAGATELLE est 498 065 564. Le SIRET de son siège social est 498 065 564 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71498065564.

Qui dirige SC BAGATELLE ?

SC BAGATELLE est dirigée par FABRICE BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC BAGATELLE ?

Le siège social de SC BAGATELLE est situé 5 rue de la Double Haie, 60300 Senlis.

SC BAGATELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SC BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC BAGATELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC BAGATELLE.

Entreprises similaires

Même activité à Senlis

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Senlis

Entreprises du même secteur à Senlis

Entreprises à Senlis

Toutes les entreprises à Senlis