SC LA CHAPELLOISE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 516 136, SC LA CHAPELLOISE est une SCI créée le 17 janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 202 rue Francois Giraud, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). LUCIEN METAIRIE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SC LA CHAPELLOISE
INSEE- Dénomination
- SC LA CHAPELLOISE
- SIREN
- 440 516 136
- SIRET (siège)
- 440 516 136 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR50440516136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 516 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 janvier 2002
- Siège social
- 202 RUE FRANCOIS GIRAUD, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SC LA CHAPELLOISE
Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail de tous biens immeubles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SC LA CHAPELLOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SC LA CHAPELLOISE
INSEEBODACCAutre
Autre
Gérant
Anciens dirigeants (1)
BETTON Evelyne Marie Henriette nom d'usage · de décembre 2023 à mars 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SC LA CHAPELLOISE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif
440 516 136 00023 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 6820B
- 01090 MONTMERLE-SUR-SAONEFermé
440 516 136 00015 · ouvert le 05 décembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SC LA CHAPELLOISE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SC LA CHAPELLOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC LA CHAPELLOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SC LA CHAPELLOISE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SC LA CHAPELLOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SC LA CHAPELLOISE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
LEVET Sylvain nom d'usage : LEVET n'est plus gérant. METAIRIE Corine Angèle nom d'usage : DAMIANS devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
BETTON Evelyne Marie Henriette nom d'usage : BETTON devient gérant
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : METAIRIE Lucien, Marcel, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEVET Sylvain
- création
Date d'effet : 17 janvier 2002
Questions fréquentes sur SC LA CHAPELLOISE
Quel est le numéro SIREN de SC LA CHAPELLOISE ?
Le numéro SIREN de SC LA CHAPELLOISE est 440 516 136. Le SIRET de son siège social est 440 516 136 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50440516136.
Qui dirige SC LA CHAPELLOISE ?
SC LA CHAPELLOISE est dirigée par LUCIEN METAIRIE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SC LA CHAPELLOISE ?
Le siège social de SC LA CHAPELLOISE est situé 202 rue Francois Giraud, 69400 Villefranche-sur-Saone.
SC LA CHAPELLOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SC LA CHAPELLOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SC LA CHAPELLOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC LA CHAPELLOISE.
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