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SC LA CHAPELLOISE

Active
Siren440 516 136SCI69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 17 janvier 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 516 136, SC LA CHAPELLOISE est une SCI créée le 17 janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 202 rue Francois Giraud, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). LUCIEN METAIRIE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SC LA CHAPELLOISE

Dénomination
SC LA CHAPELLOISE
SIREN
440 516 136
SIRET (siège)
440 516 136 00023
N° TVA intracommunautaire
FR50440516136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 516 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 janvier 2002
Siège social
202 RUE FRANCOIS GIRAUD, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SC LA CHAPELLOISE

Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail de tous biens immeubles

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Finances de SC LA CHAPELLOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SC LA CHAPELLOISE

SL

SYLVAIN LEVET

Autre

En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2017

LM

LUCIEN METAIRIE

Gérant

En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2017

Anciens dirigeants (1)

DB

devient gérant BETTON

BETTON Evelyne Marie Henriette nom d'usage · de décembre 2023 à mars 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SC LA CHAPELLOISE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    440 516 136 00023 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 6820B

  • 01090 MONTMERLE-SUR-SAONEFermé

    440 516 136 00015 · ouvert le 05 décembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC LA CHAPELLOISE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 02 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2002

  • Acte

Conformité de SC LA CHAPELLOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC LA CHAPELLOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC LA CHAPELLOISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC LA CHAPELLOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SC LA CHAPELLOISE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    LEVET Sylvain nom d'usage : LEVET n'est plus gérant. METAIRIE Corine Angèle nom d'usage : DAMIANS devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    BETTON Evelyne Marie Henriette nom d'usage : BETTON devient gérant

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : METAIRIE Lucien, Marcel, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEVET Sylvain

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2002

Questions fréquentes sur SC LA CHAPELLOISE

Quel est le numéro SIREN de SC LA CHAPELLOISE ?

Le numéro SIREN de SC LA CHAPELLOISE est 440 516 136. Le SIRET de son siège social est 440 516 136 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50440516136.

Qui dirige SC LA CHAPELLOISE ?

SC LA CHAPELLOISE est dirigée par LUCIEN METAIRIE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC LA CHAPELLOISE ?

Le siège social de SC LA CHAPELLOISE est situé 202 rue Francois Giraud, 69400 Villefranche-sur-Saone.

SC LA CHAPELLOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SC LA CHAPELLOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC LA CHAPELLOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC LA CHAPELLOISE.