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SC LES PLANS

Active
Siren824 007 611Société civile01250 CEYZERIATCréée le 29 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SC LES PLANS est une société civile immatriculée le 29 novembre 2016 sous le numéro SIREN 824 007 611. Son siège social est situé 390 Che du Clozy zone des Plans, 01250 Ceyzeriat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MONIQUE PIORKOWSKI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SC LES PLANS

Dénomination
SC LES PLANS
SIREN
824 007 611
SIRET (siège)
824 007 611 00026
N° TVA intracommunautaire
FR58824007611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 007 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 octobre 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 novembre 2016
Siège social
390 CHE DU CLOZY ZONE DES PLANS, 01250, CEYZERIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC LES PLANS

Acquisition, location et gestion de biens immobiliers. Valorisation de portefeuille de valeurs mobilières.

Finances de SC LES PLANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC LES PLANS

MP

MONIQUE PIORKOWSKI

Gérant et associé indéfiniment responsable

NC

NICOLAS CURT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 novembre 2016) · 9 ans

C

CURT BUSINESS HOLDING

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SC LES PLANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01250 CEYZERIATSiègeActif

    824 007 611 00026 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC LES PLANS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SC LES PLANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC LES PLANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC LES PLANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC LES PLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC LES PLANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC LES PLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC LES PLANS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CURT Nicolas ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CURT Monique, Jolanta né(e) PIORKOWSKI

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-29 · Début d'activité : 2016-11-22

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2016

Questions fréquentes sur SC LES PLANS

Quel est le numéro SIREN de SC LES PLANS ?

Le numéro SIREN de SC LES PLANS est 824 007 611. Le SIRET de son siège social est 824 007 611 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58824007611.

Qui dirige SC LES PLANS ?

SC LES PLANS est dirigée par MONIQUE PIORKOWSKI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC LES PLANS ?

Le siège social de SC LES PLANS est situé 390 Che du Clozy zone des Plans, 01250 Ceyzeriat.

SC LES PLANS est-elle toujours en activité ?

Oui, SC LES PLANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC LES PLANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC LES PLANS.

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