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SC SEGUELA

Active
Siren433 925 286Société civile09000 FOIXCréée le 15 décembre 2000

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
300 €

SC SEGUELA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2000, identifiée par le SIREN 433 925 286. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 allees de Villote, 09000 Foix. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MICHELE SEGUELA, autre.

Fiche d'identité de SC SEGUELA

Dénomination
SC SEGUELA
SIREN
433 925 286
SIRET (siège)
433 925 286 00018
N° TVA intracommunautaire
FR77433925286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 925 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 décembre 2000
Siège social
6 ALLEES DE VILLOTE, 09000, FOIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC SEGUELA

ACQUISITION DE TERRAINS, IMMEUBLES BATIS, PRISE DE PARTICIPATION DANS TOUTES SOCIETES

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Finances de SC SEGUELA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SC SEGUELA

MS

MICHELE SEGUELA

Autre

Depuis la création (15 décembre 2000) · 25 ans

FS

FABIENNE SOULA

Autre

Depuis la création (15 décembre 2000) · 25 ans

JS

JEAN SOULA

Autre

Depuis la création (15 décembre 2000) · 25 ans

Établissements de SC SEGUELA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09000 FOIXSiègeActif

    433 925 286 00018 · ouvert le 18 décembre 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SC SEGUELA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2000

  • Acte

Conformité de SC SEGUELA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC SEGUELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC SEGUELA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC SEGUELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SC SEGUELA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2000

Questions fréquentes sur SC SEGUELA

Quel est le numéro SIREN de SC SEGUELA ?

Le numéro SIREN de SC SEGUELA est 433 925 286. Le SIRET de son siège social est 433 925 286 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77433925286.

Qui dirige SC SEGUELA ?

SC SEGUELA est dirigée par MICHELE SEGUELA, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC SEGUELA ?

Le siège social de SC SEGUELA est situé 6 allees de Villote, 09000 Foix.

SC SEGUELA est-elle toujours en activité ?

Oui, SC SEGUELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC SEGUELA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC SEGUELA.