SCCV DU STADE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCCV DU STADE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 octobre 2020, identifiée par le SIREN 890 439 946. Son siège social est situé 1 rue Varsovie, 12000 Rodez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. Elle est dirigée par JACQUES PASTUREL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCCV DU STADE
INSEE- Dénomination
- SCCV DU STADE
- SIREN
- 890 439 946
- SIRET (siège)
- 890 439 946 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR87890439946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 439 946
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 29 octobre 2020
- Siège social
- 1 RUE VARSOVIE, 12000, RODEZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCCV DU STADE
construction d'immeubles en vue de leur vente en totalité ou par fractions, avant ou après achèvement, acquisition de tous terrains ou droits immobiliers comprenant le droit de construire
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Finances de SCCV DU STADE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCCV DU STADE
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 octobre 2020) · 6 ans
Établissements de SCCV DU STADE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 12000 RODEZSiègeActif
890 439 946 00025 · ouvert le 15 septembre 2020 · NAF 4110D
- 12000 RODEZFermé
890 439 946 00017 · ouvert le 15 septembre 2020 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCCV DU STADE
INPIComptes annuels de SCCV DU STADE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCCV DU STADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCCV DU STADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCCV DU STADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCCV DU STADE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 19 juin 2025 · N° 25/00196
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCCV DU STADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCCV DU STADE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PASTUREL Jacques, Henri, Louis
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-10-29 · Début d'activité : 2020-09-15
- création
Date d'effet : 29 octobre 2020
Questions fréquentes sur SCCV DU STADE
Quel est le numéro SIREN de SCCV DU STADE ?
Le numéro SIREN de SCCV DU STADE est 890 439 946. Le SIRET de son siège social est 890 439 946 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87890439946.
Qui dirige SCCV DU STADE ?
SCCV DU STADE est dirigée par JACQUES PASTUREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCCV DU STADE ?
Le siège social de SCCV DU STADE est situé 1 rue Varsovie, 12000 Rodez.
SCCV DU STADE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCCV DU STADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCCV DU STADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCCV DU STADE.
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