SCCV NOVALIS
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 487 420 267, SCCV NOVALIS est une SCI créée le 8 décembre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 93 av Henri Freville, 35200 Rennes. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). JEAN BLOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCCV NOVALIS
INSEE- Dénomination
- SCCV NOVALIS
- SIREN
- 487 420 267
- SIRET (siège)
- 487 420 267 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR72487420267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 420 267
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 08 décembre 2005
- Siège social
- 93 AV HENRI FREVILLE, 35200, RENNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCCV NOVALIS
l'acquisition, la réception comme apports, la cons truction, la location, la gestion et l'exploitation de tous biens immeubles
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Finances de SCCV NOVALIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCCV NOVALIS
INSEES.B. INVESTISSEMENT
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 décembre 2005) · 20 ans
PIERRE PROMOTION
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 décembre 2005) · 20 ans
Établissements de SCCV NOVALIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35200 RENNESSiègeActif
487 420 267 00022 · ouvert le 15 novembre 2005 · NAF 4110D
- 35000 RENNESFermé
487 420 267 00014 · ouvert le 15 novembre 2005 · NAF 701D
Documents juridiques de SCCV NOVALIS
INPIConformité de SCCV NOVALIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCCV NOVALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCCV NOVALIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCCV NOVALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCCV NOVALIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 décembre 2005
Questions fréquentes sur SCCV NOVALIS
Quel est le numéro SIREN de SCCV NOVALIS ?
Le numéro SIREN de SCCV NOVALIS est 487 420 267. Le SIRET de son siège social est 487 420 267 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72487420267.
Qui dirige SCCV NOVALIS ?
SCCV NOVALIS est dirigée par JEAN BLOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCCV NOVALIS ?
Le siège social de SCCV NOVALIS est situé 93 av Henri Freville, 35200 Rennes.
SCCV NOVALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCCV NOVALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCCV NOVALIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCCV NOVALIS.
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