SCEA BAYLE WILLIAM
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 1,2 k€
SCEA BAYLE WILLIAM est une société civile immatriculée le 22 janvier 2009 sous le numéro SIREN 510 012 180. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Rte de Blamere, 17700 Puyravault. SCEA BAYLE WILLIAM relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par WILLIAM BAYLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA BAYLE WILLIAM
INSEE- Dénomination
- SCEA BAYLE WILLIAM
- SIREN
- 510 012 180
- SIRET (siège)
- 510 012 180 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR68510012180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 012 180
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 22 janvier 2009
- Siège social
- 3 RTE DE BLAMERE , 17700, PUYRAVAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA BAYLE WILLIAM
Culture céréalière
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Finances de SCEA BAYLE WILLIAM
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA BAYLE WILLIAM
INSEEÉtablissements de SCEA BAYLE WILLIAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17700 PUYRAVAULTSiègeActif
510 012 180 00012 · ouvert le 15 janvier 2009 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA BAYLE WILLIAM
INPIConformité de SCEA BAYLE WILLIAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BAYLE WILLIAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BAYLE WILLIAM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA BAYLE WILLIAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA BAYLE WILLIAM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-01-22 · Début d'activité : 2009-01-15
- création
Date d'effet : 22 janvier 2009
Questions fréquentes sur SCEA BAYLE WILLIAM
Quel est le numéro SIREN de SCEA BAYLE WILLIAM ?
Le numéro SIREN de SCEA BAYLE WILLIAM est 510 012 180. Le SIRET de son siège social est 510 012 180 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68510012180.
Qui dirige SCEA BAYLE WILLIAM ?
SCEA BAYLE WILLIAM est dirigée par WILLIAM BAYLE, gérant.
Où se situe le siège social de SCEA BAYLE WILLIAM ?
Le siège social de SCEA BAYLE WILLIAM est situé 3 Rte de Blamere, 17700 Puyravault.
SCEA BAYLE WILLIAM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA BAYLE WILLIAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA BAYLE WILLIAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BAYLE WILLIAM.
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