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SCEA BBMA

Active
Siren435 374 681Société civile21150 MARIGNY-LE-CAHOUETCréée le 19 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

SCEA BBMA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 avril 2001, identifiée par le SIREN 435 374 681. Elle est domiciliée Ferme de la Souche, 21150 Marigny-le-Cahouet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. BMT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA BBMA

Dénomination
SCEA BBMA
SIREN
435 374 681
SIRET (siège)
435 374 681 00029
N° TVA intracommunautaire
FR43435374681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 374 681
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 640 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
19 avril 2001
Siège social
FERME DE LA SOUCHE, 21150, MARIGNY-LE-CAHOUET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA BBMA

Élevage de bovins allaitants et polyculture

Finances de SCEA BBMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA BBMA

MB

MICHEL BROT

Associé indéfiniment responsable

B

BMT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2022

Anciens dirigeants (2)

AB

Agnes né BURANDE BROT

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de septembre 2018 à janvier 2022

MD

Michel DUPAQUIER

Gérant · de novembre 2014 à septembre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA BBMA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21150 MARIGNY-LE-CAHOUETSiègeActif

    435 374 681 00029 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 0150Z

  • 21390 BRAUXFermé

    435 374 681 00011 · ouvert le 03 juillet 2019 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA BBMA

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 28 août 2019

  • Acte

Dépôt du 24 août 2018

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCEA BBMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA BBMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA BBMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BBMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BBMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BBMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA BBMA

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BMT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BROT Agnes né(e) BURANDE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : BROT Agnes né(e) BURANDE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : DUPAQUIER Michel, Jean-Régis ; Gérant : BROT Agnes né(e) BURANDE

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : DUPAQUIER Michel, Jean-Régis Gérant : BROT Agnes né(e) BURANDE Gérant : BURANDE Antoine, Jean, Marcel

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2001

Questions fréquentes sur SCEA BBMA

Quel est le numéro SIREN de SCEA BBMA ?

Le numéro SIREN de SCEA BBMA est 435 374 681. Le SIRET de son siège social est 435 374 681 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43435374681.

Qui dirige SCEA BBMA ?

SCEA BBMA est dirigée par BMT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BBMA ?

Le siège social de SCEA BBMA est situé Ferme de la Souche, 21150 Marigny-le-Cahouet.

SCEA BBMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BBMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BBMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BBMA.

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