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SCEA BUSSIER

Active
Siren523 391 290Société civile16120 BONNEUILCréée le 30 juin 2010

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
73,0 k€

SCEA BUSSIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 2010, identifiée par le SIREN 523 391 290. Son siège social est situé 3 RUE DE LA PETITE OUCHE le Maine Fayat, 16120 Bonneuil. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par THOMAS BUSSIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA BUSSIER

Dénomination
SCEA BUSSIER
SIREN
523 391 290
SIRET (siège)
523 391 290 00013
N° TVA intracommunautaire
FR59523391290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 391 290
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
73 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
30 juin 2010
Siège social
3 RUE DE LA PETITE OUCHE le Maine Fayat, 16120, BONNEUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA BUSSIER

Viticulture

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Finances de SCEA BUSSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA BUSSIER

TB

THOMAS BUSSIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2018

T

TBSR

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juin 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA BUSSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16120 BONNEUILSiègeActif

    523 391 290 00013 · ouvert le 23 juin 2010 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA BUSSIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2010

  • Acte

Conformité de SCEA BUSSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BUSSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BUSSIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BUSSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA BUSSIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUSSIER Thomas ; Associé indéfiniment responsable : TBSR

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant : BUSSIER Thomas

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-30 · Début d'activité : 2010-06-23

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2010

Questions fréquentes sur SCEA BUSSIER

Quel est le numéro SIREN de SCEA BUSSIER ?

Le numéro SIREN de SCEA BUSSIER est 523 391 290. Le SIRET de son siège social est 523 391 290 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59523391290.

Qui dirige SCEA BUSSIER ?

SCEA BUSSIER est dirigée par THOMAS BUSSIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BUSSIER ?

Le siège social de SCEA BUSSIER est situé 3 RUE DE LA PETITE OUCHE le Maine Fayat, 16120 Bonneuil.

SCEA BUSSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BUSSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BUSSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BUSSIER.