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SCEA BUTZ

Active
Siren441 226 537Société civile68440 BRUEBACHCréée le 22 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,0 k€
Effectif
Non publié

SCEA BUTZ est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 226 537. Elle est domiciliée 3 rue des Acacias, 68440 Bruebach. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Robin HARTMANN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA BUTZ

Dénomination
SCEA BUTZ
SIREN
441 226 537
SIRET (siège)
441 226 537 00013
N° TVA intracommunautaire
FR66441226537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 226 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
25 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
22 mars 2002
Siège social
3 RUE DES ACACIAS, 68440, BRUEBACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA BUTZ

Exploitation de biens agricoles

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Finances de SCEA BUTZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA BUTZ

RH

Robin HARTMANN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 août 2026

SB

Sandrine BUTZ

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA BUTZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68440 BRUEBACHSiègeActif

    441 226 537 00013 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA BUTZ

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 22 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCEA BUTZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA BUTZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA BUTZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BUTZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BUTZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BUTZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA BUTZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HARTMANN Robin ; Associé indéfiniment responsable : HARTMANN Sandrine

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2002

Questions fréquentes sur SCEA BUTZ

Quel est le numéro SIREN de SCEA BUTZ ?

Le numéro SIREN de SCEA BUTZ est 441 226 537. Le SIRET de son siège social est 441 226 537 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66441226537.

Qui dirige SCEA BUTZ ?

SCEA BUTZ est dirigée par Robin HARTMANN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BUTZ ?

Le siège social de SCEA BUTZ est situé 3 rue des Acacias, 68440 Bruebach.

SCEA BUTZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BUTZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BUTZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BUTZ.

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